Conditions G\u00e9n\u00e9rales d’Utilisation du(des) Site(s) Web<\/p>\n
Ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales d’Utilisation (CGU) de notre Site Web fournissent des informations sur nous et les conditions l\u00e9gales d’utilisation (“Conditions”) de notre site Web www.redmilllshorse.com\/fr-fr\/<\/a>\/fr et de tout autre sous-domaine de notre site Web www.redmilllshorse.com\/fr-fr\/<\/a> que vous pouvez utiliser et\/ou acc\u00e9der (les “Sites Web”).<\/p>\n L’utilisation de nos Sites Web est \u00e9galement soumise \u00e0 notre Politique de Confidentialit\u00e9 et \u00e0 notre Politique<\/a> d’Utilisation des Cookies.<\/a><\/p>\n Derni\u00e8res Modifications Apport\u00e9es: [28 Mars 2022]<\/p>\n Ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales d’Utilisation s’appliqueront \u00e0 nos Sites Web. Veuillez lire attentivement ces conditions et assurez-vous de les comprendre avant d\u2019utiliser les Sites Web. En acc\u00e9dant ou en utilisant les Sites Web, vous confirmez que vous avez lu, compris et accept\u00e9 les conditions, et que vous acceptez de vous conformer \u00e0 ces conditions. Si vous utilisez ou acc\u00e9dez aux Sites Web au nom de votre entreprise ou organisation, vous confirmez que vous avez l’autorit\u00e9 l\u00e9gale pour les lier \u00e0 ces Conditions.<\/p>\n Si vous n’acceptez pas ces Conditions, vous ne devez pas acc\u00e9der aux Sites Web ni les utiliser.<\/p>\n Vous devez imprimer une copie de ces Conditions ou les enregistrer sur votre ordinateur pour r\u00e9f\u00e9rence future.<\/p>\n 2.UTILISATION DE NOS SITES WEB<\/b><\/p>\n Les Sites Web sont mis \u00e0 disposition gratuitement. Nous ne garantissons pas que les Sites Web, ou tout contenu qui s’y trouve, seront toujours disponibles ou ininterrompus. L’acc\u00e8s aux Sites Web est autoris\u00e9 sur une base temporaire. Nous pouvons suspendre, retirer, interrompre ou modifier tout ou partie des sites Web sans pr\u00e9avis. Nous ne serons pas responsables envers vous si, pour quelque raison que ce soit, les sites Web sont indisponibles \u00e0 tout moment ou pour toute p\u00e9riode.<\/p>\n William Connolly & Sons Unlimited Company op\u00e9rant sous Connolly’s RED MILLS (\u00abnous\u00bb, \u00abnotre\u00bb ou \u00abnos\u00bb) poss\u00e8de et exploite ce(s) Site(s) Web. Nous sommes enregistr\u00e9s en Irlande en tant que soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 responsabilit\u00e9 illimit\u00e9e sous le num\u00e9ro 16517. Notre si\u00e8ge social se trouve \u00e0 Goresbridge, Co. Kilkenny, Irlande. Notre num\u00e9ro de TVA est IE8Y25100S.<\/p>\n Pour nous contacter, veuillez consulter notre page \u00ab Nous contacter \u00bb.<\/p>\n Nous pouvons r\u00e9viser ces Conditions de temps \u00e0 autre, dans certaines circonstances (y compris mais non limit\u00e9 \u00e0):<\/p>\n des changements des lois et exigences r\u00e9glementaires pertinentes; et<\/p>\n des changements dans la fa\u00e7on dont nous g\u00e9rons ce(s) Site(s) Web.<\/a><\/p>\n Nous n’utilisons vos informations personnelles que conform\u00e9ment \u00e0 notre Politique de Confidentialit\u00e9<\/a> et \u00e0 notre Politique d’Utilisation des Cookies<\/a>. Veuillez prendre le temps de lire ces d\u00e9clarations; elles contiennent des conditions importantes qui vous concernent.<\/p>\n <\/p>\n 8. RESPONSABILIT\u00c9<\/strong><\/p>\n 8.1 Vous devriez lire attentivement ce paragraphe intitul\u00e9 \u00ab Responsabilit\u00e9 \u00bb car il exclut et limite notre responsabilit\u00e9 l\u00e9gale en relation avec votre utilisation et votre acc\u00e8s au(x) Site(s) Web. Rien dans ces Conditions n’exclut ou ne limite notre responsabilit\u00e9 en cas de fraude ou de quelque mani\u00e8re que ce soit non autoris\u00e9e par la loi applicable.<\/span><\/p>\n 8.2 Le (les) Site(s) Web n’ont pas \u00e9t\u00e9 d\u00e9velopp\u00e9s pour r\u00e9pondre \u00e0 vos besoins individuels. Nous fournissons le(s) Site(s) Web \u00e0 titre d’information g\u00e9n\u00e9rale seulement et vous ne devriez pas vous fier aux informations ou aux r\u00e9sultats obtenus \u00e0 partir du (des) Site(s) Web, ou les utiliser comme seule base pour prendre des d\u00e9cisions sans consulter des sources d\u2019information primaires, plus pr\u00e9cises, plus compl\u00e8tes ou plus opportunes. Vous devriez obtenir des conseils professionnels ou sp\u00e9cialis\u00e9s avant d’agir ou d’omettre d’agir sur la base d’informations ou de r\u00e9sultats obtenus \u00e0 partir du(des) Site(s) Web. Toute d\u00e9pendance \u00e0 l’\u00e9gard du mat\u00e9riel sur ce site est \u00e0 vos propres risques.<\/p>\n 8.3 Nous voulons nous assurer que le(s) Site(s) Web et Notre Contenu sont exacts au moment de la publication, cependant, le(s) Site(s) Web ou son contenu ou ses fonctionnalit\u00e9s peuvent changer de temps \u00e0 autre. Nous ne sommes nullement tenus de mettre \u00e0 jour le(s) Site(s) Web ou Notre Contenu. Avec toute la rigueur de la loi applicable, le(s) Site(s) Web et Notre Contenu sont fournis \u00ab tels quels \u00bb et \u00ab selon la disponibilit\u00e9 \u00bb et sans aucune garantie, engagement ou repr\u00e9sentation, qu’ils soient explicites, implicites, statutaires ou autres, en ce qui concerne la qualit\u00e9 marchande, l’ad\u00e9quation \u00e0 des fins particuli\u00e8res, de non-violation, disponibilit\u00e9, compatibilit\u00e9, s\u00e9curit\u00e9, exactitude ou toute autre question. Comme d’autres organisations qui op\u00e8rent en ligne, nous ne pouvons pas garantir et ne garantissons pas que: (a) le(s) Site(s) Web (ou toute partie de ceux-ci), ou tout \u00e9l\u00e9ment de Notre Contenu, sera(ont) toujours disponible(s), exact(s), complet(s), \u00e0 jour, ininterrompu(s), sans erreur(s), en temps opportun, ou que les d\u00e9fauts seront corrig\u00e9s; ou (b) le (les) Site(s) Web ou Notre Contenu et les r\u00e9seaux ou serveurs qui les rendent disponibles seront s\u00e9curis\u00e9s ou exempts de virus, bogues, logiciels malveillants, autres \u00e9l\u00e9ments nuisibles ou omissions.<\/p>\n 8.4 Comme l’acc\u00e8s et l’utilisation du (des) Site(s) Web sont gratuits, dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous et nos soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es et partenaires commerciaux et nos et leurs administrateurs, dirigeants, employ\u00e9s, soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es, agents, sous-traitants, les fournisseurs ou conc\u00e9dants ne sont pas responsables :<\/p>\n \u2022 toute perte ou dommage direct, indirect ou cons\u00e9cutif ; ou<\/p>\n \u2022 toute corruption ou dommage \u00e0 l’\u00e9quipement, \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 ou aux syst\u00e8mes ; perte de temps de gestion ou de bureau ; toute interruption d’activit\u00e9 ; ou toute perte de b\u00e9n\u00e9fices, de revenus, de client\u00e8le ou de r\u00e9putation, de donn\u00e9es, de contrats, d’utilisation, d’opportunit\u00e9, d’activit\u00e9, d’\u00e9conomies anticip\u00e9es ou de toute perte ou dommage similaire ; ou<\/p>\n \u2022 toute autre perte ou dommage de quelque nature que ce soit, quelle qu’en soit la cause, m\u00eame pr\u00e9visible,<\/p>\n d\u00e9coulant de ou en relation avec le(s) Site(s) Web, l’un de Notre Contenu, les pr\u00e9sentes Conditions, ou de l’utilisation ou de l’impossibilit\u00e9 d’utiliser le(s) Site(s) Web (ou une partie de ceux-ci) ou les informations qui y sont affich\u00e9es (y compris toute erreur, inexactitude ou omission dans ces informations) ou tout d\u00e9faut, interruption ou retard en rapport avec le(s) Site(s) Web.<\/p>\n 8.5 Pour toute responsabilit\u00e9 qui ne peut \u00eatre l\u00e9galement exclue mais qui peut \u00eatre limit\u00e9e, notre responsabilit\u00e9 globale totale ne d\u00e9passera pas 20 \u20ac (vingt euros).<\/p>\n 8.6 Les limitations et exclusions des pr\u00e9sentes Conditions s’appliquent \u00e0 toute responsabilit\u00e9 d\u00e9coulant de ou en relation avec ces Conditions, qu’elle soit contractuelle, d\u00e9lictuelle (y compris la n\u00e9gligence), statutaire, fausse d\u00e9claration, restitution ou toute autre th\u00e9orie juridique.<\/p>\n 8.7 Si vous \u00eates un utilisateur consommateur, vous disposez de certains droits qui ne peuvent \u00eatre exclus par contrat ; les pr\u00e9sentes Conditions ne limitent ni n’affectent aucun de ces droits qui ne peuvent \u00eatre exclus par contrat.<\/p>\n 10.1 Vous ne devez pas abuser de nos Sites Web en introduisant sciemment des virus, des troyens, des vers, des bombes logiques ou tout autre mat\u00e9riel malveillant ou technologiquement nuisible. Vous ne devez pas tenter d’obtenir un acc\u00e8s non autoris\u00e9 \u00e0 nos Sites Web, au serveur sur lequel nos sites Web sont stock\u00e9s ou \u00e0 tout serveur, ordinateur ou base de donn\u00e9es connect\u00e9 \u00e0 nos Sites Web.<\/p>\n 10.2 Nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage caus\u00e9 par une attaque par d\u00e9ni de service distribu\u00e9, des virus ou tout autre mat\u00e9riel technologiquement nuisible qui pourrait infecter votre \u00e9quipement informatique, vos programmes informatiques, vos donn\u00e9es ou tout autre mat\u00e9riel exclusif en raison de votre utilisation de nos Site(s) Web ou de votre t\u00e9l\u00e9chargement de tout mat\u00e9riel publi\u00e9 sur le site ou sur tout Site Web qui y est li\u00e9.<\/p>\n 11.1 Vous pouvez cr\u00e9er un lien vers notre page d’accueil, \u00e0 condition que vous le fassiez d’une mani\u00e8re juste et l\u00e9gale et qu’elle ne nuise pas \u00e0 notre r\u00e9putation ou n’en profite pas, mais vous ne devez pas \u00e9tablir un lien de mani\u00e8re \u00e0 sugg\u00e9rer une quelconque forme d\u2019association, approbation ou approbation de notre part l\u00e0 o\u00f9 il n’y en a pas.<\/span><\/p>\n 11.2 Vous ne devez pas \u00e9tablir de lien \u00e0 partir d’un site Web qui ne vous appartient pas.<\/span><\/p>\n 11.3 Nos sites Web ne doivent pas \u00eatre encadr\u00e9s sur un autre site, et vous ne pouvez pas non plus cr\u00e9er de lien vers une partie de nos sites Web autre que la page d’accueil. Nous nous r\u00e9servons le droit de retirer l’autorisation de cr\u00e9ation de liens sans pr\u00e9avis. Le site Web \u00e0 partir duquel vous cr\u00e9ez un lien ne doit contenir aucun \u00e9l\u00e9ment diffamatoire, obsc\u00e8ne, offensant, incendiaire, de mauvais go\u00fbt, controvers\u00e9, sexuellement explicite ou qui enfreint les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou d’autres droits d’une autre personne ou qui ne respecte pas toutes les dispositions applicables, lois et r\u00e8glements.<\/span><\/p>\n 12.1 Nous nous r\u00e9servons le droit de vous demander de supprimer tous les liens ou tout lien particulier vers nos Sites Web. Vous acceptez de supprimer imm\u00e9diatement tous les liens vers nos sites Web sur demande. Nous nous r\u00e9servons \u00e9galement le droit de modifier ces conditions et sa politique de liaison \u00e0 tout moment. En vous connectant continuellement \u00e0 nos sites Web, vous acceptez d’\u00eatre li\u00e9 \u00e0 et de suivre ces conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation.<\/span><\/p>\n 13.1 Lorsque notre (nos) Site(s) Web contiennent des liens vers d’autres sites et ressources fournis par des tiers, ces liens sont fournis \u00e0 titre informatif uniquement. Nous n’avons aucun contr\u00f4le sur le contenu de ces sites ou ressources et n’acceptons aucune responsabilit\u00e9 pour eux ou pour toute perte ou dommage pouvant r\u00e9sulter de votre utilisation de ceux-ci.<\/span><\/p>\n 14.1 Chacune des clauses des pr\u00e9sentes Conditions fonctionne s\u00e9par\u00e9ment. Si un tribunal ou une autorit\u00e9 comp\u00e9tente d\u00e9cide que l’une d’entre elles est ill\u00e9gale ou inapplicable, les clauses restantes resteront en vigueur et de plein effet.<\/span><\/p>\n 14.2 Si nous n’insistons pas pour que vous ex\u00e9cutiez l’une de vos obligations en vertu des pr\u00e9sentes Conditions, ou si nous ne faisons pas valoir nos droits contre vous, ou si nous tardons \u00e0 le faire, cela ne signifiera pas que nous avons renonc\u00e9 \u00e0 nos droits contre vous et ne signifie pas que vous ne devez pas vous conformer \u00e0 ces obligations. Si nous renon\u00e7ons \u00e0 un d\u00e9faut de votre part, nous ne le ferons que par \u00e9crit, et cela ne signifie pas que nous renoncerons automatiquement \u00e0 tout d\u00e9faut ult\u00e9rieur de votre part.<\/span><\/p>\n 14.3 Si vous \u00eates un consommateur r\u00e9sidant dans l’Union europ\u00e9enne et que vous souhaitez obtenir plus d’informations sur le r\u00e8glement des litiges en ligne, veuillez suivre ce lien vers le Site Web de la Commission europ\u00e9enne : <\/span>http:\/\/ec.europa.eu\/consumers\/odr \/<\/span><\/a>. Ce lien est fourni conform\u00e9ment au r\u00e8glement (UE) n\u00b0 524\/2013 du Parlement europ\u00e9en et du Conseil, \u00e0 titre informatif uniquement. Nous ne sommes pas oblig\u00e9s de participer au r\u00e8glement des litiges en ligne.<\/span><\/li>\n1.SITES WEB<\/h3>\n
3.QUI SOMMES-NOUS ?<\/h3>\n
4.MODIFICATION DES CONDITIONS ET DROIT DE MODIFICATION<\/h3>\n
5.NOS PRODUITS<\/h3>\n
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6.COMMENT NOUS UTILISONS VOS INFORMATIONS PERSONNELLES<\/h3>\n
7.DROITS DE PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/h3>\n
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9. CONCOURS<\/h3>\n
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10. VIRUS ET PIRATAGE<\/b><\/h3>\n
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